Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC CHENE
/
DOMAINE CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHENE
GAEC CHENE, GAEC

Numéro de dépôt :
3867758
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
DOMAINE CHENE de GAEC CHENE

Présentation de la marque DOMAINE CHENE

Déposée le 18 octobre 2011 par la société GAEC CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la société GAEC CHENE domicilié(e) LA BELOUSE - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 806 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHENE domicilié(e) LA BELOUSE - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France.

La marque DOMAINE CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHENE est expirée depuis le 18 octobre 2021.

GAEC CHENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BELOUSE , DOMAINE CHATEAU CHARDON , DOMAINE CHENE


GAEC CHENE, GAEC - LA BELOUSE - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France - SIREN 423806876


GAEC CHENE - LA BELOUSE - 71960 - LA ROCHE VINEUSE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.